Nom de l’Entreprise
Christophe Durand, webdesigner et rédacteur web assisté par l’IA.
Adresse
Calle Albacete, 39 – 03195 Los Arenales del Sol, Espagne.
Contact
Téléphone : +34 694.427.529
E-mail : contact@christophedurand.eu
Immatriculation
NIE : Y4570205G
Informations sur l’Hébergeur
Le site est hébergé par OVH, dont le siège social est situé en France.
Tarifs
Les tarifs pour les services de webdesigner et rédacteur web assisté par l’IA sont fixés sur un devis, valables un mois à compter de la date d’émission du devis ou de la facture. Les services supplémentaires seront facturés selon un devis gratuit.
Paiements
Les paiements sont effectués conformément à l’Article 53 de la Loi NRE. Un acompte de 50% est requis à la commande, avec le solde de 50% payable à la livraison du contenu textuel.
Propriété Intellectuelle
Tous les contenus rédactionnels restent la propriété de Christophe Durand jusqu’au paiement intégral. Le droit moral est attaché de manière définitive à Christophe Durand.
Droit de Publicité
Christophe Durand se réserve le droit de diffuser ses contenus rédactionnels à des fins de promotion et de démonstration de ses compétences.
Confidentialité
Les informations relatives à la réalisation des prestations sont confidentielles.
Réclamation et Responsabilité
Toute réclamation doit être communiquée dans les 7 jours suivant la livraison. Christophe Durand ne peut être tenu pour responsable de dommages indirects liés à l’utilisation des prestations.
Résiliation et Clause de Départage
Le contrat peut être résilié avec un préavis de 15 jours. En cas de litige, les parties chercheront une solution amiable ou le litige sera soumis aux tribunaux d’Alicante.
Invalidité Partielle et Incapacité de Travail
Si une clause du contrat est invalide, les autres restent applicables. En cas d’incapacité de travail, Christophe Durand ajustera le planning sans indemnisation.
Frais Supplémentaires et Bon de Commande
Des frais supplémentaires peuvent s’appliquer pour les éléments non inclus dans la création graphique de base. L’accord du client sur les CGV et le paiement de l’acompte de 50% valident la commande.
Règlement en cas de Litiges
Le contrat est régi par le droit français et tout litige sera de la compétence des tribunaux d’Alicante.
Copyright
Christophe Durand pourra inclure une mention de type « CHDCOM. » dans toutes ses créations.